Livre des lois

par **Autorité** Dim 14 Sep - 12:40

Extraits des livres de lois

Voici une partie des lois qui régissent la ville. Ce sont là les règles les plus connues des citoyens mais il en existe de nombreuses autres.

Note : ne sont données ici que les règles écrites sur le papier. L'interprétation en jeu peu varier, donc.

La responsabilité

Passage à l'age adulte

Un enfant, dès lors qu’il a atteint l’âge du Service Civique (16 ans pour les garçons, 18 ans pour les filles) est considéré comme adulte. Il est alors en droit de se marier et d’avoir une descendance. Avant cela, il est considéré par la loi comme “innocent”. C'est-à-dire qu’en cas d’infraction à la loi, il ne peut être condamné à la peine de prison ou à la mort quelle que soit sa faute (il est en revanche possible qu'il soit condamné à des travaux d'intérêt généraux en fonction de ses capacités et de la gravité de sa faute). Par ailleurs, les enfants trouvés sans famille sont immédiatement conduits à l'orphelinat.

Mariages et naissances

Unis jusqu'à la mort

A Talsinia le mariage est civil et administré par le Grand Maître, ou l’un de ses seconds, et doit être consigné dans les registres de la ville. La bénédiction divine éventuellement accordée par le grand prêtre (de l’une ou l’autre des religions) n’a aucune valeur légale.

Un couple marié l’est à vie. Le concept même de divorce est inconnu à Talsinia. A de rare exceptions, avec justification acceptée par le juge, le mariage peut être annulé.

Il est de coutume que la femme prenne le nom de son mari, mais il peut arriver pour diverses raisons que ce dernier adopte le nom de sa femme (le plus souvent il s’agit de conserver le nom de sa famille qui n’a eut que des filles - une mesure pour contrebalancer l’abandon des filles). L'homme abandonne alors toute prétention sur l’héritage de ses parents (s'il n'est pas enfant unique).

Sexualité

Les lois interdisant les rapports charnels hors du mariage ont été abolies depuis un peu plus d'un siècle. Cependant, il est interdit de concevoir en dehors du mariage. Pour cela, l'usage de contraceptif est ouvertement conseillé et accepté.

Le mariage homosexuel existe, tout comme le droit à l'adoption (pour peu que le couple remplisse les critères) pour les couples de même sexe.
Note hrp : Il ne s'agit en aucun cas de débattre du mariage pour tous, ce n'est qu'une possibilité de RP supplémentaire..

Premiers pas dans la vie

Les naissances sont limitées à deux par couple. En cas de remariage, si l’un des conjoints à déjà un ou deux enfants, un seul enfant supplémentaire est autorisé. Cette mesure a pour but de limiter l’expansion de la population de la cité. Chaque naissance doit être déclarée par l’un des parents au bureau civil, si cela n’est pas fait l’enfant est alors considéré comme étranger et peut être expulsé de la ville ou placé à l’orphelinat. Les parents contrevenants s'exposent à une forte amende, voire un exil.

Les étrangers

Surveillance accrue

Le passage des portes par les étrangers est permis entre l’heure qui suit le lever du soleil et celle qui précède son coucher. Ces heures sont matérialisées par la sonnerie de la cloche qui se trouve au centre de Talsinia, sur la Grand' Place.

Ils doivent donner leur nom et le but de leur visite à l’officier qui consigne ces informations dans le registre.
Les armes leur sont interdites. Celles-ci étant souvent nécessaire au bon déroulement du voyage, il est fréquent que les étrangers (souvent marchands) se présentent avec au passage, ils sont donc tenus de la faire enregistrer. Elle sera alors conservée par la Garde et on lui remettra lors de son départ.

Les marchands doivent également s'acquitter d'une taxe au passage de la seconde enceinte. Toute denrée alimentaire est automatiquement achetée par la ville en son intégralité une fois passée la première enceinte. Le prix est fixé par décret et peu variable.

La durée maximum du séjour d’un étranger dans la ville est de dix jours. Au-delà, il est expulsé ou mis en prison selon sa résistance et son comportement dans les murs de la cité. De même, ils doivent résider dans une auberge à où ils doivent signaler leur nom, qui sera retransmit par le tenancier de l’établissement afin que cela soit enregistré.

Les étrangers souhaitant demeurer plus longtemps entre les murs de la cité devront en faire la demande au Palais Civil. Celui-ci, avec l'aide de la Garde, mènera une enquête afin d'accepter ou non la demande de séjour. Son comportement entre les murs de la cité sera examiné de près et l'on tentera de se renseigner sur son passé (tâche souvent difficile).

Le passage des portes

Points de contrôles

Les talsiniens peuvent passer les portes durant toute la journée sans restriction. Lorsqu’il fait nuit, seuls ceux possédant un ordre écrit ou faisant partie de la Garde sont autorisés à passer.

Afin de pouvoir justifier de leur nationalité talsinienne, les citadins doivent montrer leur passeport à chaque fois qu'ils passent les portes. Il s'agit d'un morceau de parchemin protégé par une sorte de résine qui le rend imperméable et moins fragile. Figurent, sur ce parchemin, tous les renseignements concernant le détenteur : nom, description physique, emploi...
Il y a quatre couleurs de résine :
Le bleu pour ceux vivant et travaillant à l'intérieur de la première enceinte,
Le marron pour ceux vivant entre la première et la deuxième enceinte,
Le jaune pour ceux qui ont décidé de quitter la ville pour aller vivre ailleurs (pour le cas où ils souhaiteraient revenir un jour)
Le vert pour les étrangers qui ont demandé à vivre dans la cité.
Ces passeports doivent être renouvelés tous les cinq ans et refaits au cas où l'une des informations consignées dessus se trouve modifiée. En cas d'incertitude lors de la confection du passeport, pour un citoyen en situation temporaire ou pour les étrangers, il existe des passeports provisoires de courte durée, ceux-ci sont couverts d'une résine transparente.

Le port d'arme

Ne pas faire couler le sang

Les talsiniens ne sont autorisés à porter que des lames courtes (dagues, couteaux…), les épées sont tolérées dans les hautes classes et les arcs laissés aux chasseurs dans l’exercice de leur fonction mais interdit d’utilisation dans les murs de la cité. Toute autre arme est interdite à la population civile, uniquement réservée à la Garde.

Crimes et violences

La prison ou la vie

Le vol est puni pour la première fois par une taxe, la seconde par la prison. S’il y a nouvelle récidive, l’individu peut être amputé de sa main, condamné à des travaux de voirie ou emprisonné à vie.

Le meurtre est puni par la mort. Pendaison, décapitation ou poison, en public ou en privé, tout dépend de la nature du meurtre. Les meurtres passionnels ou accidentels sont punis par l’emprisonnement allant de 40 ans à perpétuité suivant le contexte.

Les violences de haine (concernant les divergences de croyance notamment) sont jugées avec la même sévérité qu'un meurtre et ce même si tous les protagonistes sont vivants.

Un viol coûte à l’agresseur un impôt à vie sur son salaire, la moitié de la somme prélevée revient à la victime, l’autre à la cité. En plus de cela, il doit payer les soins devant éventuellement être apportés à sa victime suite à son acte (blessures, avortement...).

La prostitution n'est pas punie par la loi dans la mesure où la/le prostitué(e) fait cela volontairement sans y être forcé par qui que ce soit. Un(e) proxénète qui contraint une personne encoure les même peines qu'en cas de viol.
note : les prostitués (femmes ou hommes) ne sont pas pour autant des personnes appréciées.

Dans tous les cas, les peines peuvent être commuées en exil provisoire ou à vie. Cela peut être lié à la nature de la faute, à celle du criminel ou à des circonstances politiques.

Les cas particuliers

Ne pas trop narguer la Garde

Les Réprouvés notoires, que l'on sait dans l'illégalité, subissent souvent directement leur peine (dans les deux jours qui suivent l'arrestation). Selon ce qui leur est reproché (pour ce que l'on sait de lui), il peut être exécuté, envoyé en exil ou condamné à des travaux forcés (qui sont en fait des travaux d'intérêt généraux pénibles effectués sous surveillance).